isolfonds
Présentation de la marque isolfonds
Déposée le 15 septembre 1982 par la société S.A CAMI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « isolfonds » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque isolfonds a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1219449.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque isolfonds est expirée depuis le 15 septembre 2002.
S.A CAMI a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 31 juillet 1992 n°2007921 - Publication au BOPI 1992-07-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-14
Inscription le 23 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180695 - Publication au BOPI 1995-01-23
Inscription le 9 mars 1993 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°155944 - Publication au BOPI 1993-03-09
Inscription le 30 octobre 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°150948 - Publication au BOPI 1992-10-30